Présentation
Le projet METROPOLIS est une plateforme web permettant de réaliser la dématérialisation des marchés publics au sens du décret 2002-692. Le projet est soutenu par la société NTSys.
Licence
La plateforme de dématérialisation des marchés publics EDDOS/Metropolis est basée sur les briques suivantes :
- Metropolis : Portail Web de l'application (soumissionaire et collectivité). Le produit Metropolis est livré sous licence GNU GENERAL PUBLIC LICENCE et Cecill (au choix de la personne qui acquière le logiciel).
- SignBox : Logiciel de signature électronique, propriété de NTSys. La SignBox est livrée sous licence FreeWare : le logiciel est librement téléchargeable sur le site https://www.publicatur.com/, mais le code reste propriété de NTSys.
- La plateforme de séquestre et d'horodatage EDDOS. La plateforme est nécessaire au fonctionnement du logiciel Metropolis, mais reste propriété de NTSys car elle doit être opérée dans un local sécurisé. Toutefois, l'interface développée est fournie sous forme de spécification respectant la licence GPL et Cecill et à demander directement à la société NTSys.
Le texte des licences est contenu :
- Pour la licence GNU GENERAL PUBLIC LICENCE dans le fichier gpl.txt
- Pour la licende Cecill dans le fichier Licence_CeCILL_V1-fr.txt